Chemins ruraux accaparés : que faire ?

Nous avions effleuré le sujet dans un précédent numéro. Il est temps de voir plus en détail comment réagir en cas de découverte d’un chemin accaparé.

« Ce chemin que j’avais l’habitude d’emprunter a été labouré-clôturé-encombré (rayez les mentions inutiles) ! Que faire ? »

Quel randonneur n’a jamais vécu au moins une fois cette situation ? Il faut dire que tous les moyens sont bons pour un riverain mal intentionné qui décide d’empêcher le passage du public : un coup de charrue, des barbelés, une épave de tracteur, des déchets divers, l’installation d’un portail, la construction d’un bâtiment sur l’assiette du chemin (!)

Agir, mais pas n’importe comment

Après avoir pris quelques photos, il faut d’abord vérifier le statut du chemin, en jetant un œil au cadastre. Il peut en effet s’agir d’un chemin privé, duquel le propriétaire fait ce qu’il veut.

Si le chemin accaparé est bien une voie rurale, alors c’est au maire qu’il faut s’adresser. La loi le charge en effet de la conservation des chemins ruraux. Ses pouvoirs de police lui permettent d’intimer au fautif de faire cesser l’entrave à la libre circulation.

Pour commencer, un passage en mairie, un coup de fil ou un courriel suffisent à signaler le problème. Ne pas hésiter à relancer si vous n’obtenez pas une réponse dans un délai raisonnable (2 ou 3 semaines). Le délai un peu long n’est pas toujours signe de mauvaise volonté, surtout dans les petites communes, qui disposent de peu de personnel et où les élus sont souvent débordés.

En l’absence de réponse malgré vos relances ou si les promesses d’intervention ne sont pas tenues, il faudra alors vous résoudre à adresser votre demande au maire par courrier recommandé avec accusé de réception.

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