Un chemin peut en cacher un autre

Un chemin peut en cacher un autre.

La randonnée, qu’on la pratique à cheval, à pied ou avec tout autre moyen de locomotion, exige l’existence d’un réseau de chemins libres d’accès. Seulement voilà : qui ne s’est jamais vu refouler par un grincheux ? Qui n’a jamais pesté contre la disparition d’un chemin ? Pour randonner sereinement, le Codever vous dit tout sur les différents types de chemins.

Principe général : tous les chemins ne sont pas des voies publiques accessibles à tous et tous les chemins privés ne sont pas forcément interdits à la circulation.

Le Code Rural définit deux catégories : les « chemins ruraux », et les « chemins et sentiers d’exploitation ».

Les chemins ruraux sont par principe ouverts à la circulation générale.

Les chemins ruraux

Souvent appelés à tort « communaux », ils relèvent d’un statut juridique hybride : ils appartiennent au domaine privé de la commune et sont affectés par nature à l’usage du public.

Cette affectation est présumée par l’utilisation du chemin comme voie de passage ou par l’existence d’actes d’entretien et de surveillance de la commune.

Les chemins ruraux sont donc par principe ouverts à la circulation générale (à pied, à cheval, à vélo, à moto, en quad, en voiture…) et ce, quel que soit l’espace qu’ils traversent (espace rural ou forestier y compris domanial, espace protégé…)

Le maire (ou le préfet dans certains cas) peut cependant y restreindre la circulation de certaines catégories d’usagers, en prenant un arrêté « motivé » par de sérieuses raisons : sécurité ou tranquillité publique, risque d’atteinte à l’environnement… La décision peut être contestée par différentes voies juridiques

Le chemin rural appartenant au domaine privé communal, il est « prescriptible », c’est-à-dire qu’il peut être vendu (on dit « aliéné »). Il peut aussi disparaitre par « accaparement » (vol) ou par la prescription acquisitive. Nous y viendrons en détail dans une prochaine rubrique.